De " avis d’échéance " à " vétusté " en passant par " subrogation " : tous les termes utilisés
dans votre contrat d’assurance moto.
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Valeur d'achat de la moto
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Prix du véhicule assuré (moto, sccoter, quad) diminué des éventuelles réductions, mentionné sur la facture d'achat du véhicule assuré.
Pour les véhicules achetés hors de France métropolitaine, la valeur prise en considération est la contre-valeur en euros à la date de l'achat du prix acquitté en monnaie étrangère, attesté par les documents de dédouanement.
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Valeur vénale de la moto
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Valeur à laquelle une moto, un scooter, un quad peuvent être vendus, à un moment donné, sur le marché des véhicules d'occasion. Elle est fixée à dire d'expert, en fonction de la tendance du marché et des caractéristiques du véhicule (marque, type, âge, état, etc.).
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Vandalisme (acte de)
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Dommage causé volontairement sans autre motif que l'intention de détériorer ou de nuire.
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Vie privée
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Ensemble des activités de la vie courante dès lors, qu'elles sont sans rapport avec la profession, les études ou avec une occupation qui est une source habituelle de revenu.
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Véhicule assuré
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Le véhicule (moto, scooter, quad) terrestre à moteur désigné aux Conditions particulières et les options livrées avec le véhicule - dans la limite de 10% de la valeur vénale (ou VRADE : valeur de remplacement à dire d'expert), même si la facturation des options est séparée de celle de l'achat de la moto. Les accessoires ne sont pas compris dans cette définition.
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Véhicule terrestre à moteur : moto, sccoter, quad, ...
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Tout véhicule circulant sur le sol, mû par une force quelconque (essence, électricité, etc.) autre qu'humaine ou animale et dirigé par un conducteur installé soit sur le véhicule lui-même, soit sur une remorque. Ainsi, une bicyclette n'est pas soumise à l'obligation d'assurance. Une tondeuse à gazon conçue pour être dirigée par un utilisateur marchant à pied ne l'est pas davantage.
En revanche, un cyclomoteur, un motoculteur tractant une remorque sur laquelle est assis le conducteur sont soumis à l'obligation d'assurance. Le fait que le véhicule soit ou non immatriculé que sa conduite nécessite ou non un permis, qu'il circule ou non exclusivement dans un lieu privé, n'a aucune incidence sur l'obligation d'assurance.
Par exemple, une tondeuse à gazon comportant un siège pour le conducteur doit être assurée, même si elle n'est utilisée que dans une propriété privée.
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Vétusté
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Dépréciation de la moto, du scooter, du quad en raison de l'âge, de l'usure ou de l'état d'entretien.